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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société LOUTIAG
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FRANCE BURGER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE BURGER
Société S.A. LOUTIAG

Numéro de dépôt :
3239162
Date de dépôt :
18/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2013
FRANCE BURGER de Société LOUTIAG

Présentation de la marque FRANCE BURGER

Déposée le 18 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) Société LOUTIAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE BURGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société LOUTIAG domicilié(e) 31, Grand Rue L 1661 - B66953 - LUXEMBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEXUS CONSEILS Cabinet d'Avocats domicilié(e) Parc 2000, Lieu dit Le Burotec, 146, rue Joe DASSIN - MONTPELLIER - France.

La marque FRANCE BURGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE BURGER est expirée depuis le 18 juillet 2013.

Société LOUTIAG a également déposé les autres marques suivantes : J JACKSON EXPRESS


Société S.A. LOUTIAG - 31, Grand Rue L 1661 - B66953 - LUXEMBOURG - France


NEXUS CONSEILS Cabinet d'Avocats - Parc 2000, Lieu dit Le Burotec, 146, rue Joe DASSIN - MONTPELLIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

– services de restauration (sur place et à emporter). Services de Bars. Services de traiteurs. – café, thé, cacao, pain, pâtisserie et confiserie, sandwiches, pizzas, crèpes (alimentation), biscuiterie, gateaux, sauces, glaces comestibles, sucrerie, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. – bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, limonades, sodas.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.